LE MONDE DU DIAGNOSTIC AUTO
Bienvenue sur le forum "Le monde du diag auto".

Afin de profiter pleinement de tout ce que vous offre notre forum, merci de vous présentez, si vous êtes déjà membre ou de rejoindre notre communauté si vous ne l'êtes pas encore.

LE MONDE DU DIAGNOSTIC AUTO

Diagnostic et Mécanique Automobile.
 
Accueil  FAQ  Rechercher  S'enregistrer  Connexion  
Présentation simplifiée et obligatoire pour avoir accès au forum
Hebergeur d'image
Derniers sujets
» Présentation de christian
par djamelcle Aujourd'hui à 0:18

» Software SMEG/SMEG+/SMEGiV2
par Giant038 Hier à 22:18

» Présentation de Bernard
par MOWOG Hier à 22:04

» Panne clIm P0532 et autre panne P2296 effacé saut 994 et 995
par jeager13 Hier à 21:50

» Problème diagnostique avec 607
par CAILLOUX Hier à 21:42

» Panne feux directionnel 530d E60 2004
par headhunterz1378 Hier à 21:39

» Probleme puissance altea xl
par makita Hier à 21:06

» scenic2 1.9 130ch
par Alexlesinge Hier à 20:59

» Niveau additif bas - c3 4 Picasso 2009
par paka7252 Hier à 19:24

» Présentation de JEAN FRANCOIS
par S206W Hier à 18:44

» Présentation de daniel
par pims Hier à 18:37

» remplacement liquide de frein
par kayzeur18 Hier à 18:37

» Présentation de Sam
par odeonet Hier à 17:45

» BMW 330 2004 ne démarre pas a tous les coups.
par PlessE90 Hier à 17:33

» Présentation de Jean-Philippe
par Famille40 Hier à 16:58

» lire les messages poster depuis ma dernière visite
par jeager13 Hier à 15:52

» Problème 313 CDI mise en mode ségradé - non résolu en concession
par JamesBonze Hier à 15:37

» Présentation de Frédéric
par toshiboy Hier à 14:45

» VAS5054A vs EML327
par lildadou Hier à 14:42

» Présentation de lionel
par Lio21T Hier à 14:34

» Présentation de david
par psycho06 Hier à 13:42

» Apprentissage injecteur 2.2 HDI
par jeager13 Hier à 11:56

» Probleme vitre et portes svp
par Stone94 Hier à 11:51

» Code defaut F303
par glu3 Hier à 11:34

» Présentation de jordan
par jordan02100 Hier à 11:19

» perte de puissance sur 407 HDI136
par momo Hier à 11:01

» Présentation de denis
par mandriva Hier à 7:44

» Laguna III Frein electrique code défaut 516C Commande manuel
par remyj Hier à 4:15

» Kit démarrage laguna 2
par fandf Mar 27 Juin - 20:44

» Présentation de XAVIER
par cocodadier Mar 27 Juin - 20:32

» Explications sur le fonctionnement d'une VCI
par Phifi34 Mar 27 Juin - 20:15

» DEFAUT 308 sw
par jeremy72 Mar 27 Juin - 19:22

» Retro-engeneering can-clip vers logiciel libre
par jeremy72 Mar 27 Juin - 17:50

» Présentation de Moha
par momo Mar 27 Juin - 17:45

» Présentation de Julien
par jul2003 Mar 27 Juin - 17:23

» VCDS 12.12.1 en français
par grosgodzi Mar 27 Juin - 17:20

» Présentation de rodolphe
par grosgodzi Mar 27 Juin - 17:20

» Présentation de Walter
par Wally314 Mar 27 Juin - 16:51

» Petit cours sur l'ABS
par autolande40 Mar 27 Juin - 16:18

» STAR ERROR SPRINTER 211 CDI
par sarniguet Mar 27 Juin - 16:06

Qui est en ligne ?
Il y a en tout 57 utilisateurs en ligne :: 17 Enregistrés, 0 Invisible et 40 Invités :: 2 Moteurs de recherche

akfadou, alzear, bonobo58, daniele sarrazin, Derounette, dime77410, ghebache, gpabloo, gt67250, kayzeur18, manu62126, popeye05, remycox, S206W, SkyDrive91, steff069, youl41800

Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 334 le Ven 15 Aoû - 17:00
Membres les plus tagués
@heineken (57)
 
@Alliottom59 (55)
 
@fred9545 (37)
 
@popeye05 (30)
 
@ulysse79 (19)
 
@Digidid (19)
 
@micka (15)
 
@Guyguy307 (13)
 
@Giant038 (13)
 
@raphael5287 (12)
 
Pub
Partagez | .
 

 Contester un PV comportant une erreur.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
scorpium59
Pilier BMW
Pilier BMW
avatar

Messages : 1879
Date d'inscription : 05/05/2014
Age : 33
Localisation : Sur terre!

MessageSujet: Contester un PV comportant une erreur.   Sam 12 Mar - 17:39

Voila, je vous explique étant donné que cela m'est arrivé et ca pourra servir un jour a d'autre.

Pour ma part, flash mobile donc arrestation et signature électronique du PV.

Ce que l'on trouve sur le net: contestation impossible car signature blabla. Il y a aussi un texte officiel qui annonce que si le policier fait une faute, ce n'est pas contestable car c'est humain etc.

Bref: réception de mon procès et une lettre de ma plaque immat est erroné.

Faut avoué que ca me faisait chier de la payé car je devais recup 4 point en juillet et avec cette amende, je repartais pour 3 ans avant de recup 4 points + les 2 qui aller tomber.

J'ai tout de même tenté ma chance en contestant et en espérant que même si ça passait pas, que j'aurais un retour après juillet et donc recup mes 4 points.

Voici donc la lettre envoyé:

Je soussigné M. ......., demeurant au .......,
reconnais être le propriétaire du véhicule immatriculé ....... de la marque ..... et du modèle ......

Or, en date .........., j'ai été verbalisé par procès-verbal numéro .......... pour Excès de vitesse.

Je conteste ce procès-verbal pour la raison suivante : le numéro d'immatriculation du véhicule référencé à l'origine de l'infraction constatée ne correspond pas au numéro d'immatriculation de mon véhicule, comme l'en atteste la copie de la carte grise. C'est donc un vice de forme qui rend irrégulier et entache de nullité le procès-verbal.

C'est pourquoi, je vous prie de bien vouloir classer sans suite ce procès-verbal.

Dans cette attente, je vous prie d'agréer, Madame / Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées,


Bon, n’étant pas ma 1ere contestation ( ma 1ere à durée un an avant un retour)... lol j'ai été étonné de recevoir hier le retour du ministère.

Et un joli courrier annonçant l'annulation du PV.

_________________
Aucune aide ne sera donné en mp, veuillez poster dans le forum pour faire profiter tous le monde!!!

La politesse est une chose primordiale...
Je répond au mp dans un délai de 48h, merci de ne pas relancer car je ne suis pas à votre service.

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
alain54
Apprenti
Apprenti
avatar

Messages : 102
Date d'inscription : 07/11/2014
Localisation : 54590

MessageSujet: Re: Contester un PV comportant une erreur.   Sam 12 Mar - 19:55

comme quoi il faut bien lire les PV avant de payer
Revenir en haut Aller en bas
nounours626
Apprenti
Apprenti
avatar

Messages : 164
Date d'inscription : 10/12/2015
Age : 59
Localisation : 62660

MessageSujet: Re: Contester un PV comportant une erreur.   Sam 12 Mar - 20:17

bonjour

souvent en expliquant à OMP ça marche quand il y a une erreur sur le PV ou rature, mais maintenant c'est plus difficile à cause des PVElectroniques.

cdlt
Revenir en haut Aller en bas
pouettedu76
Expert
Expert
avatar

Messages : 1474
Date d'inscription : 19/12/2014
Age : 35

MessageSujet: Re: Contester un PV comportant une erreur.   Sam 12 Mar - 20:22

Bonsoir Scorpuim59 Very Happy  c'est pas à moi que sa va arriver tu en a de la chance mes il faut lever le pied un peu avec ta bmw lol!  J'ai fait un copier coller et le jour ou sa m'arrive je vais compter dessus pour que sa passe hihihihihi cheers  Bonne soirée et merci pour l'info

_________________
MERCI .  
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
Je suis la pour apprendre et essayer d'aidez les autres merci de votre comprehension je debute et bientot en mode reprog hihihihi j'arrive les pros lol@+
 
:[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image][Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]" />
Revenir en haut Aller en bas
scorpium59
Pilier BMW
Pilier BMW
avatar

Messages : 1879
Date d'inscription : 05/05/2014
Age : 33
Localisation : Sur terre!

MessageSujet: Re: Contester un PV comportant une erreur.   Sam 12 Mar - 20:46

Lol c'était pas une question de lever le pied mais passage dans une rue limité 70 puis 50 puis 70 et re 50 sur une distance total de 500m alors de quoi devenir fou... lol

_________________
Aucune aide ne sera donné en mp, veuillez poster dans le forum pour faire profiter tous le monde!!!

La politesse est une chose primordiale...
Je répond au mp dans un délai de 48h, merci de ne pas relancer car je ne suis pas à votre service.

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
cocolasticot
Novice
Novice
avatar

Messages : 51
Date d'inscription : 17/02/2016

MessageSujet: Re: Contester un PV comportant une erreur.   Mar 15 Mar - 8:36

donc bien qu'ayant signé ton pv electronique, tu as pu le le faire annuler, cool

Mon avocat (y a 4 ans), m'avais conseillé de ne jamais signer, et voir ensuite
Revenir en haut Aller en bas
Bollide
Pro
Pro
avatar

Messages : 860
Date d'inscription : 09/11/2014
Localisation : FR - ESSONNE - 91

MessageSujet: Re: Contester un PV comportant une erreur.   Mar 15 Mar - 13:14

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] a écrit:
Voila, je vous explique étant donné que cela m'est arrivé et ca pourra servir un jour a d'autre.

Pour ma part, flash mobile donc arrestation et signature électronique du PV.

Ce que l'on trouve sur le net: contestation impossible car signature blabla. Il y a aussi un texte officiel qui annonce que si le policier fait une faute, ce n'est pas contestable car c'est humain etc.

Bref: réception de mon procès et une lettre de ma plaque immat est erroné.

Faut avoué que ca me faisait chier de la payé car je devais recup 4 point en juillet et avec cette amende, je repartais pour 3 ans avant de recup 4 points + les 2 qui aller tomber.

J'ai tout de même tenté ma chance en contestant et en espérant que même si ça passait pas, que j'aurais un retour après juillet et donc recup mes 4 points.

Voici donc la lettre envoyé:

Je soussigné M. ......., demeurant au .......,
reconnais être le propriétaire du véhicule immatriculé ....... de la marque ..... et du modèle ......

Or, en date .........., j'ai été verbalisé par procès-verbal numéro .......... pour Excès de vitesse.

Je conteste ce procès-verbal pour la raison suivante : le numéro d'immatriculation du véhicule référencé à l'origine de l'infraction constatée ne correspond pas au numéro d'immatriculation de mon véhicule, comme l'en atteste la copie de la carte grise. C'est donc un vice de forme qui rend irrégulier et entache de nullité le procès-verbal.

C'est pourquoi, je vous prie de bien vouloir classer sans suite ce procès-verbal.

Dans cette attente, je vous prie d'agréer, Madame / Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées,


Bon, n’étant pas ma 1ere contestation ( ma 1ere à durée un an avant un retour)... lol j'ai été étonné de recevoir hier le retour du ministère.

Et un joli courrier annonçant l'annulation du PV.

C'est ça que c'est BONNNNNNNNNNNNNNNNNNNN

qui ne tente rien n’a RIEN Mrs bounce bounce bounce lol!
Revenir en haut Aller en bas
 

Contester un PV comportant une erreur.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
LE MONDE DU DIAGNOSTIC AUTO  :: A propos du forum :: A propos du forum :: Divers-